Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 9 juin 1998, sont nommés, pour une durée de quatre ans à compter du 1er juillet 1998, membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive :
A titre de représentant du Conseil général des mines
M. Petit (Dominique), ingénieur général des mines.
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A titre de représentants des directions régionales de l'industrie,
de la recherche et de l'environnement
M. Autouard (Guy) (DRIRE Haute-Normandie).
M. Roux (Jean-Marie) (DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur).
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A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant
du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
M. Altmann (Gérard) (Constructions électriques de Nancy).
Mme Cessac (Arlette) (GIMELEC).
M. Enon (Jacques) (GEC Alsthom Moteurs).
M. Gillaux (Marc) (Martin et Lunel).
M. Grand (Philippe) (A Puissance 3).
Mme Grégoire (Pascale) (CE Beaucourt).
M. Gressin (Pierre) (SAMMODE).
M. Rigault (Michel) (Le Las Téléphone).
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A titre de personnes appartenant à des entreprises utilisant
du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
M. Allard (Joseph) (Solvay SA).
M. Bignalet (André) (Société Elf Aquitaine).
M. Jost (Jean-Marie) (Gaz de France).
M. Papa (Alain) (Société Total Raffinage France Distribution).
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A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine
du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
M. Fioc (Henri) (ingénieur général CR de l'armement).
M. Koch (Louis) (ingénieur général honoraire des mines).
M. Petit est nommé président de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive.
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Texte totalement abrogé
SONT NOMMES,POUR UNE DUREE DE 4 ANS,A COMPTER DU 01-07-1998,MEMBRES:
A TITRE DE REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL DES MINES: M. PETIT DOMINIQUE;
A TITRE DE REPRESENTANTS DES DIRECTIONS REGIONALES DE L'INDUSTRIE,DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT: MM. AUTOUARD GUY ET ROUX JEAN-MARIE;
AU TITRE DE PERSONNES APPARTENANT A DES ENTREPRISES FABRICANT DU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE EN ATMOSPHERE EXPLOSIVE: M. ALTMANN GERARD; MME. CESSAC ARLETTE; MM. ENON JACQUES,GILLAUX MARC,GRAND PHILIPPE; MME. GREGOIRE PASCALE; MM. GRESSIN PIERRE ET RIGAULT MICHEL;
AU TITRE DE PERSONNES APPARTENANT A DES ENTREPRISES UTILISANT DU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE EN ATMOSPHERE EXPLOSIVE: MM. ALLARD JOSEPH,BIGNALET ANDRE,JOST JEAN-MARIE,PAPA ALAIN;
A TITRE DE PERSONNES AYANT COMPETENCE PARTICULIERE DANS LE DOMAINE DU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE EN ATMOSPHERE EXPLOSIVE: MM. FIOC HENRI,KOCH LOUIS.
M. PETIT DOMINIQUE EST NOMME PRESIDENT.