JORF n°138 du 17 juin 1998

Arrêté du 9 juin 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 juin 1998, sont nommés membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins :

Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre

M. Brault (Eugène).

M. Gillet (Pierre).

M. Hubert (Michel).

M. Loisel (Jacques).

Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel

des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré

M. Pinchon (Jean).

Au titre de représentant du secteur coopératif

M. Poulain (Jean-Charles).

Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre

M. Chamla (Alain).

M. Favennec (Jean-Pierre).

M. Semery (Jean-Pierre).

M. Volcler (Yann).

Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre

M. d'Anselme (Alain).

Au titre de représentant de l'Institut national

de la recherche agronomique

M. Salette (Jean).

Au titre de représentant de l'Institut national

des appellations d'origine

Mlle Herout (Marie-Agnès).

Au titre de représentant des salariés de la filière

M. Fouassier (Simon).

Le mandat des membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

SONT NOMMES MEMBRES:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES PRODUCTEURS DE FRUITS A CIDRE: MM. BRAULT EUGENE,GILLET PIERRE,HUBERT (MICHEL),LOISEL JACQUES;

AU TITRE DE REPRESENTANT DU BUREAU NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CALVADOS ET EAUX-DE-VIE DE CIDRE ET DE POIRE: M. PINCHON JEAN;

AU TITRE DE REPRESENTANT DU SECTEUR COOPERATIF: M. POULAIN JEAN-CHARLES;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DE LA TRANSFORMATION DES FRUITS A CIDRE: MM. CHAMLA ALAIN,FAVENNEC JEAN-PIERRE,SEMERY JEAN-PIERRE,VOLCLER YANN;

AU TITRE DE REPRESENTANT DU NEGOCE EN FRUITS A CIDRE: M. D'ANSELME ALAIN;

AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'INRA: M. SALETTE JEAN;

AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'INAO: MELLE. HEROUT MARIE-AGNES;

AU TITRE DE REPRESENTANT DES SALARIES DE LA FILIERE: M. FOUASSIER SIMON.

LE MANDAT DES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE DE L'ECONOMIE CIDRICOLE PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VINS.