Par arrêté du ministre de la santé et de l'action humanitaire et du ministre de la recherche et de l'espace en date du 9 juin 1992:

Sont nommés membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé:

1o Au titre des personnalités désignées par le Président de la République et appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles:

M. Atlan (Henri).

Mme Quere (France).

M. Sève (Lucien).

2o Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique:

Sur désignation du président du Sénat:

M. Miroudot (Michel).

Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat:

Mme Questiaux (Nicole).

Sur désignation du Premier ministre:

Mme Roudy (Yvette).

Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice:

Mme Gobert (Michelle), en remplacement de M. Grimaldi (Michel),

démissionnaire, et pour la durée du mandat restant à courir.

Sur désignation du ministre chargé de la recherche:

M. Caillavet (Henri).

Sur désignation du ministre chargé de l'industrie:

M. Sautier (René).

3o Au titre des professions de santé:

Sur désignation du ministre chargé de la santé:

Mme Vellay (Anne) en remplacement de Mme Aubeny (Elisabeth).

Mme David (Anne-Marie), en remplacement de M. David (Georges).

M. René (Louis), en remplacement de M. Villey (Raymond).

Mme Barrier (Geneviève).

Sur désignation du ministre chargé de la famille:

M. Royer (Pierre).

4o Au titre des personnalités appartenant au secteur de la recherche:

Sur désignation du président de l'académie des sciences:

M. Jacob (François), en remplacement de M. Dausset (Jean).

Sur désignation du président de l'académie de médecine:

M. Laroche (Claude), en remplacement de M. Bastin (Raymond).

Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale:

Mme Novaes (Simone), en remplacement de Mme Chombart de Lauwe (Marie-Josée). Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique:

Mme Fichot (Odile), en remplacement de Mme Chancerel (Anne-Marie).

Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre des universitaires et hospitalo-universitaires figurant sur les listes électorales de cet institut: M. Lellouch (Joseph), en remplacement de M. Schwartz (Daniel).

M. Boue (André).

Sur désignation de la conférence des présidents d'université:

M. Durry (Georges), en remplacement de M. Jacque (Jean-Paul),

démissionnaire, et pour la durée du mandat restant à courir.

Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique:

M. Kahn (Axel), en remplacement de M. Renard (Jean-Paul).

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES.