Article Annexe IV
Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 17 mars 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
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Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 17 mars 2016 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
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En vigueur à partir du jeudi 30 juillet 2015
Le présent arrêté et ses annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 23 juillet 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr.
L'intégralité des diplômes modifiés est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.