Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 9 juillet 2010 :
Dans l'arrêté du 12 avril 2001 portant homologation de cahiers des charges de label agricole, les mots suivants sont supprimés :
« ― LA n° 07-71 "poulet fermier noir âgé de 81 jours élevé en plein air et découpe” ;
― LA n° 01-78 "poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe” ».
Dans l'arrêté du 22 octobre 2001 portant homologation de cahiers des charges de label agricole, les mots suivants sont supprimés :
« ― LA n° 06-88 "poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe” ;
― LA n° 03-00 "poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe (91 jours)” ».
Sont abrogés :
― l'arrêté du 12 avril 2001 portant homologation de cahiers des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 09-82 « poulet blanc fermier âgé de 81 jours élevé en plein air et découpe », au nom du groupement qualité « SEQUOIA » Tartifume, 47260 Coulx ;
― l'arrêté du 31 juillet 2007 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant : LA n° 09-94 « pintade fermière jaune et sa découpe », au nom du groupement « SEQUOIA », Tartifume, 47260 Coulx ;
― l'arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : LA n° 04-07 « chapon de pintade fermier », au nom du groupement « SEQUOIA », Tartifume, 47260 Coulx.
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tels qu'ils figurent en annexe au présent arrêté (1), les cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
― LA n° 01-78 « poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 09-82 « poulet blanc fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 07-71 « poulet noir fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 06-88 « poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 03-00 « poulet jaune fermier élevé en plein air âgé de 91 jours » ;
― LA n° 09-94 « pintade fermière élevée en plein air » ;
― LA n° 04-07 « chapon de pintade fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 31-88 « chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 21-94 « chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 18-92 « chapon blanc fermier élevé en plein air » ;
― LA n° 15-93 « dinde fermière élevée en plein air »,
au nom du groupement « SEQUOIA » Tartifume, 47260 Coulx.

(1) Ces cahiers des charges peuvent être consultés à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 51, rue d'Anjou, 75008 Paris.