JORF n°165 du 17 juillet 1996

Arrêté du 9 juillet 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 juillet 1996, sont nommés au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :
En qualité de représentant du ministre chargé de la protection de la nature : M. d'Harcourt (François), en remplacement de M. Servat (Jean).
En qualité de représentant du ministre chargé des pêches maritimes : M.
Henrich (Alain), en remplacement de Mme Verliac (Françoise).
En qualité de personnalité qualifiée : M. Servat (Jean), en remplacement de M. Batault (Claude).
En qualité de représentants, suppléants, des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture :
M. Restout (Bernard), en remplacement de M. Weil (Michel) ;
M. Breton (Bernard), en remplacement de M. Fresnais (Gérard) ;
M. Lannelongue (Claude), en remplacement de M. Dartigues (Charles).

SONT NOMMES:

EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE LA PROTECTION DE LA NATURE: M. D'HARCOURT (FRANCOIS),EN REMPLACEMENT DE M. SERVAT (JEAN).

EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DES PECHES MARITIMES: M. HENRICH (ALAIN),EN REMPLACEMENT DE MME. VERLIAC (FRANCOISE).

EN QUALITE DE PERSONNALITE QUALIFIEE: M. SERVAT (JEAN),EN REMPLACEMENT DE M. BATAULT (CLAUDE).

EN QUALITE DE REPRESENTANTS,SUPPLEANTS,DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE: M. RESTOUT (BERNARD),EN REMPLACEMENT DE M. WEIL (MICHEL);

M. BRETON (BERNARD),EN REMPLACEMENT DE M. FRESNAIS (GERARD);

M. LANNELONGUE (CLAUDE),EN REMPLACEMENT DE M. DARTIGUES (CHARLES).