Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et du ministre de la culture et de la communication en date du 9 janvier 2012, les biens culturels :
Berthe Morisot :
Femme dans un jardin, 1882-1833, huile sur toile, 1999.363 ;
Forêt de Compiègne, 1885, huile sur toile, 1978.422,
appartenant au Art Institute of Chicago, Etats-Unis d'Amérique ;
La Lecture ou L'Ombrelle verte, 1873, huile sur toile, 1950.89, appartenant au Cleveland Museum of Art, Etats-Unis d'Amérique ;
Portrait de Mme Boursier et de sa fille, vers 1873, huile sur toile, 29.30, appartenant au Brooklyn Museum, New York, Etats-Unis d'Amérique ;
Jeune Femme cousant dans le jardin, 1883, huile sur toile, 67.187.89 ;
Jeune Femme assise, 1879, huile sur toile, 1992.103.2,
appartenant au Metropolitan Museum of Art, New York, Etats-Unis d'Amérique ;
La Jetée, 1875, huile sur toile, 83.41 ;
Jeune Femme arrosant un arbuste, 1876, huile sur toile, 83.40,
appartenant au Virginia Museum of Fine Arts, Richmond, Etats-Unis d'Amérique ;
Jeune Femme à la fenêtre, 1869, huile sur toile, 1970.17.47 ;
La Plaine de Gennevilliers ou Percher de blanchisseuse, 1875, huile sur toile, 1985.64.28,
appartenant à la National Gallery of Art, Washington, Etats-Unis d'Amérique ;
La Psyché, 1876, huile sur toile, 1977.87 (686) ;
Bergère nue couchée, 1891, huile sur toile, CTB 2000.9,
appartenant au Museo Thyssen-Bornemisza, Madrid, Espagne,
prêtés à l'exposition « Berthe Morisot (1841-1895) », présentée au musée Marmottan-Monet, Paris, du 8 mars 2012 au 1er juillet 2012, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 27 février 2012 au 2 juillet 2012, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.