JORF n°13 du 16 janvier 1990

Arrêté du 9 janvier 1990

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret no 87-851 du 19 octobre 1987 portant règlement général des brevets d'études professionnelles délivrés par le ministre de l'éducation nationale;

Vu l'arrêté du 27 août 1985 portant création du brevet d'études professionnelles d'usinage: opérateur régleur en systèmes d'usinage;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative,

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 9 janvier 1990

Résumé Pas de texte fourni.
Mots-clés : Arrêté JORF

Arrête:

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Art. 1er. - L'intitulé du brevet d'études professionnelles d'usinage:
opérateur régleur en systèmes d'usinage est abrogé et remplacé par l'intitulé suivant:
&lt;<brevet d'études="" professionnelles="" d'usinage="" à="" deux="" options:="" <<-="" opérateur="" régleur="" en="" systèmes="" d'usinage;="" décolletage.="">&gt;

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Création d'un brevet d'études professionnelles d'usinage

Résumé Un nouveau brevet d'études professionnelles d'usinage est créé, avec deux options : opérateur régleur en systèmes d'usinage et décolletage.
Mots-clés : Brevet Études professionnelles Usinage Option Abrogation

Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 27 août 1985 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<il est="" créé="" un="" brevet="" d'études="" professionnelles="" d'usinage="" à="" deux="" options:="" option="" opérateur="" régleur="" en="" systèmes="" et="" décolletage.="">&gt;

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Art. 3. - L'annexe de l'arrêté du 27 août 1985 relative au référentiel caractéristique des compétences professionnelles et technologiques du brevet d'études professionnelles d'usinage: opérateur régleur en systèmes d'usinage reste en vigueur et s'applique à l'option Opérateur régleur en systèmes d'usinage du brevet d'études professionnelles d'usinage.

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Art. 4. - Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles et technologiques du brevet d'études professionnelles d'usinage, option Décolletage, figure en annexe du présent arrêté.

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Première session d'examen du brevet d'études professionnelles d'usinage, option Décolletage

Résumé Le premier examen du brevet d'études professionnelles d'usinage, option Décolletage, aura lieu en 1991.
Mots-clés : Éducation Brevet Usinage Décolletage Examen 1991

Art. 5. - La première session d'examen du brevet d'études professionnelles d'usinage, option Décolletage, aura lieu en 1991.

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Art. 6. - Les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 27 août 1985 susvisé s'appliquent au brevet d'études professionnelles d'usinage, option Opérateur régleur en systèmes d'usinage et option Décolletage.

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Art. 7. - Le directeur des lycées et collèges et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE A COMPTER DE LA SESSION DE 1996

REMPLACEMENT DE L'INTITULE ET DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 27-08-1985: BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES D'USINAGE A 2 OPTIONS: OPERATEUR REGLEUR EN SYSTEME D'USINAGE ET OPTION DECOLLETAGE.

APPLICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRETE SUSVISE: RESTE EN VIGUEUR ET S'APPLIQUE A L'OPTION OPERATEUR REGLEUR EN SYSTEME D'USINAGE.

LA PREMIERE SESSION D'EXAMEN OPTION DECOLLETAGE AURA LIEU EN 1991.

APPLICATION DE L'ART. 5 DE L'ARRETE SUSVISE.

Fait à Paris, le 9 janvier 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

A. LEGRAND