JORF n°0038 du 15 février 2024

Par arrêté du ministre de la transition écologique de la cohésion des territoires en date du 9 février 2024, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne :

En qualité de personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement

Mme Dominique DARMENDRAIL, en remplacement de M. Eric TAUFFLIEB.

En qualité de représentant choisi parmi les membres du collège du comité de bassin mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement

Autres usagers économiques :
Mme Catherine DAVAL, en remplacement de Mme Sophie RAPOSO.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la transition écologique de la cohésion des territoires en date du 9 février 2024, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne :

En qualité de personne qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement

Mme Dominique DARMENDRAIL, en remplacement de M. Eric TAUFFLIEB.

En qualité de représentant choisi parmi les membres du collège du comité de bassin mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement

Autres usagers économiques :

Mme Catherine DAVAL, en remplacement de Mme Sophie RAPOSO.