JORF n°43 du 20 février 1999

Arrêté du 9 février 1999

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 9 février 1999, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques jusqu'au 4 février 2002, date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission :

  1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section :

En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat :

M. de Bellescize (Romée), conseiller d'Etat honoraire, en remplacement de M. Marcel (Justin), décédé.

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Goutal (Michel), suppléant de M. Moufle (Dominique), en remplacement de M. Musso (Jean-Michel), décédé.

En qualité de conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques :

M. Hugues (Laurent), en remplacement de Mme Kagan (Judith) ;

M. Pitiot (Serge), suppléant de M. Hugues (Laurent).

  1. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section :

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Goutal (Michel), suppléant de M. Lablaude (Pierre-André), en remplacement de M. Musso (Jean-Michel), décédé.

En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques :

M. James (François-Charles), suppléant de Mme Pallot-Frossard (Isabelle), en remplacement de M. Hans (Pierre-Xavier).

En qualité de conservateur régional des monuments historiques :

M. Allemant (Louis), suppléant de M. Rieu (Alain), en remplacement de M. Biscop (Jean-Luc).

  1. Au titre de la 2e section :

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Goutal (Michel), suppléant de M. Mouton (Benjamin), en remplacement de M. Musso (Jean-Michel), décédé.

En qualité de conservateur régional des monuments historiques :

M. Simon (Jean-Christophe), en remplacement de M. Biscop (Jean-Luc).

  1. Au titre de la 3e section :

En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat :

M. de Bellescize (Romée), conseiller d'Etat honoraire, suppléant de Mme Dulery (Françoise), en remplacement de M. Marcel (Justin), décédé.

En qualité de conservateur du département des objets d'art du musée du Louvre :

Mme Dion (Anne), suppléante de Mme Delahaye (Elisabeth), en remplacement de M. Coquery (Emmanuel).

En qualité de directeur régional des affaires culturelles :

M. Lachat (Raymond), en remplacement de M. Groussard (Jean-Claude) ;

M. Le Corre (Jean-Yves), suppléant de M. Lachat (Raymond), en remplacement de M. Barrié (Roger).

  1. Au titre de la 4e section :

En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat :

M. de Bellescize (Romée), conseiller d'Etat honoraire suppléant de Mme Dulery (Françoise), en remplacement de M. Marcel (Justin), décédé.

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :

M. Flavigny (Francesco), en remplacement de M. Goutal (Michel).

En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques :

M. Aurat (Jean-Louis), en remplacement de M. Hans (Pierre-Xavier) ;

M. Poinsot (Gilbert), suppléant de M. Aurat (Jean-Louis).

  1. Au titre de la 5e section :

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Goutal (Michel), en remplacement de M. Musso (Jean-Michel), décédé.

  1. Au titre de la 6e section :

En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat :

M. de Bellescize (Romée), conseiller d'Etat honoraire, suppléant de Mme Dulery (Françoise), en remplacement de M. Marcel (Justin), décédé.

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Goutal (Michel), en remplacement de M. Musso (Jean-Michel), décédé.

  1. Au titre du comité des sections :

En qualité de membre du Conseil d'Etat, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat :

M. de Bellescize (Romée), conseiller d'Etat honoraire, en remplacement de M. Marcel (Justin), décédé.

En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :

M. Perrot (Alain-Charles), en remplacement de M. Musso (Jean-Michel), décédé ;

M. Goutal (Michel), suppléant de M. Perrot (Alain-Charles).

NOMINATION DE MEMBRES JUSQU'AU 04-02-2002,DATE D'ACHEVEMENT DU MANDAT DES MEMBRES DE L'ACTUELLE COMMISSION AU TITRE DES 1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS DE LA SECTION 1; DES SECTIONS 2,3 ET 4; DU COMITE DES SECTIONS.