JORF n°42 du 19 février 1999

Arrêté du 9 février 1999

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 février 1999, sont nommés membres du Conseil supérieur de l'éducation :

Au titre des représentants des personnels enseignants

des établissements d'enseignement supérieur privés

Titulaire :

M. Vittu (Michel).

Suppléants :

M. Bertin (Georges) ;

M. Ponson (Christian).

Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre

Titulaires :

M. de Labarre (Eric) ;

M. de Vulpillieres (Henri) ;

Mme Ferrier (Brigitte).

Supppléants :

M. Duhem (Michel) ;

M. Laflorentie (Alain) ;

M. Marie-Lanoe (Yves) ;

Mme Papeil (Thérèse) ;

Mme Grilli (Danièle) ;

Mme de Montmarin (Béatrice).

Au titre des représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires, pour la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)

Titulaire :

M. Groseil (Bernard).

Suppléants :

M. Ballestra (Robert) ;

M. Chapon (Serge).

Au titre des représentants des organisations syndicales d'employeurs et des chambres consulaires, pour l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie

Titulaire :

M. Bernardin (Jean-François).

Suppléants :

M. Omnes (Patrice) ;

Mme Treffel (Marie-Françoise).

L'arrêté du 4 août 1997 relatif au même objet est modifié en conséquence.

SONT NOMMES MEMBRES:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVES: TITULAIRE: M. VITTU MICHEL; SUPPLEANTS: MM. BERTIN GEORGES ET PONSON CHRISTIAN;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE,POUR L'UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE: TITULAIRES: MM. DE LABARRE ERIC,DE VULPILLIERES HENRI,MME. FERRIER BRIGITTE; SUPPLEANTS: MM. DUHEM MICHEL,LAFLORENTIE ALAIN,MARIE-LAONE YVES,MMES. PAPEIL THERESE,GRILLI DANIELE ET DE MONTMARIN BEATRICE;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES FEDERATIONS ET CONFEDERATIONS SYNDICALES DE SALARIES OU DE FONCTIONNAIRES,POUR LA FEDERATION GENERALE AUTONOME DES FONCTIONNAIRES (FGAF): TITULAIRE: M. GROSEIL BERNARD; SUPPLEANTS: MM. BALLESTRA ROBERT ET CHAPON SERGE;

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES D'EMPLOYEURS ET DES CHAMBRES CONSULAIRES,POUR L'ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE: TITULAIRE: M. BERNARDIN JEAN-FRANCOIS; SUPPLEANTS: M. OMNES PATRICE ET MME. TREFFEL MARIE-FRANCOISE.