Art. 10. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 52 du 03/03/1998 page 3243 à 3246

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des :

20 décembre 1989 (art. 2 pour les variétés Albasol et Irisol) ;

1er juillet 1991 (art. 2 pour la variété Turbosol) ;

30 juin 1995 (art. 2 pour la variété Elisol) ;

22 février 1996 (art. 2 pour la variété Attila) et 16 avril 1997 (art. 2 pour les variétés Apollo et Domisol).