Art. 9. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 52 du 03/03/1998 page 3243 à 3246

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des :

20 décembre 1989 (art. 1er pour les variétés Briosol, Eurosol et Fortisol) ;

19 août 1992 (art. 1er pour les variétés Novasol, Santafe et Voltasol, art. 3 pour les variétés Mégasol et Optisol) ;

17 février 1993 (art. 1er pour les variétés Icarsol, Printasol, Sankara et Santiago, art. 4 pour la variété Cargisol) ;

2 mars 1994 (art. 1er pour les variétés Alaska, Apisol, Cliosol, Laurasol et Sanbro, art. 4 pour la variété Frankasol) ;

30 juin 1995 (art. 1er pour les variétés Angela, Asturia, Fantasol, Pavisol et Rigasol) ;

6 juillet 1995 (art. 1er pour la variété Sanluca) ;

22 février 1996 (art. 1er pour les variétés Aranda, Fiesta, Gala, Melody, Nicosol et Prima) et 16 avril 1997 (art. 1er pour les variétés Andasol et Maxisol, art. 7 pour les variétés Alphasol et Pardisol).