JORF n°42 du 18 février 1995

Arrêté du 9 février 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 février 1995, sont nommés membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins:

Au titre des représentants de l'Association nationale

interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)

M. Mignard (Serge).
M. Pichon (Daniel).
M. Spruytte (Philippe).

Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
M. Lecornu (Alain).

Au titre des représentants

des producteurs de fruits à cidre

M. Gillet (Pierre).
M. Loisel (Jacques).

Au titre des représentants du secteur coopératif

M. Poulain (Jean-Charles).

Au titre des représentants

de la transformation des fruits à cidre

M. Favennec (Jean-Pierre).
M. Paitre (Michel).
M. Semery (Jean-Pierre).

Au titre des représentants de l'Institut national

de la recherche agronomique (I.N.R.A.)

M. Drilleau (Jean-François).

Au titre des représentants des salariés de la filière

M. Fouassier (Simon).
Le mandat des membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

NOMINATION DES MEMBRES AU TITRE DES REPRESETNANTS DE L'ANIEC,DU BNICE,DES PRODUCTEURS DE FRUITS A CIDRE,DU SECTEUR COOPERATIF,DE LA TRANSFORMATION DES FRUITS A CIDRE,DE L'INRA,DES SALARIES DE LA FILIERE.

LE MANDAT DES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE DE L'ECONOMIE CIDRICOLE PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VINS.