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Arrêté du 9 février 1989

MODIFIANT L'ARRETE DU 07-03-1985 RELATIF AUX TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES ADMISSIBLES DANS ET SUR LES FRUITS ET LEGUMES

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFIE L'ANNEXE I ET L'ANNEXE II (CONFORMEMENT AUX RUBRIQUES IA,IB ET IC DE L'ANNEXE II JOINTE).

ANNEXES I ET II JOINTES AU PRESENT ARRETE.

Arrêté du 9 février 1989