JORF n°0295 du 14 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Liste des licences régionales de pêche du bulot

Résumé Un arrêté de décembre 2024 liste les permis de pêche pour le bulot en Normandie, Bretagne et Hauts-de-France.

Annexe 3
Liste des licences régionales de pêche du bulot

Licences délivrées par le CRPMEM de Normandie :

- licence bulot Seine-Maritime ;
- licence bulot Nord Cotentin - Baie de Seine ;
- licence bulot sur les gisements de l'Ouest Cotentin.

Licences délivrées par le CRPMEM de Bretagne :

- licence bulot secteur Morlaix ;
- licence bulot Ille-et-Vilaine ;
- licence bulot Côtes-d'Armor.

Licences délivrées par le CRPMEM Hauts-de-France :

- licence bulot
- pêche ciblée ;
- pêche ciblée temporaire ;
- pêche polyvalente.


Historique des versions

Version 1

Annexe 3

Liste des licences régionales de pêche du bulot

Licences délivrées par le CRPMEM de Normandie :

- licence bulot Seine-Maritime ;

- licence bulot Nord Cotentin - Baie de Seine ;

- licence bulot sur les gisements de l'Ouest Cotentin.

Licences délivrées par le CRPMEM de Bretagne :

- licence bulot secteur Morlaix ;

- licence bulot Ille-et-Vilaine ;

- licence bulot Côtes-d'Armor.

Licences délivrées par le CRPMEM Hauts-de-France :

- licence bulot

- pêche ciblée ;

- pêche ciblée temporaire ;

- pêche polyvalente.