Par arrêté de la ministre de la culture en date du 9 décembre 2020, la société Archive IT France, sise au 1, rue Jean-Prouvé, zone industrielle de La Chesnois, 54153 Briey Cedex, est agréée pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier, dans son dépôt d'archives de la zone industrielle de La Chesnois, 54153 Briey Cedex.
Le présent agrément est accordé pour une durée de cinq ans, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles le renouvellement d'agrément a été accordé, le titulaire en informera sans délai la ministre chargée de la culture.