JORF n°90 du 17 avril 1997

Arrêté du 9 avril 1997

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 avril 1997, est nommé membre du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

COLLEGE I

Professeurs des universités et assimilés

68e section : Biologie des organismes

M. Toulmond (André), université Paris-VI, en remplacement de M. Turquier (Yves).

EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE L'ART. 4 DU DECRET 9270 DU 16-01-1992 MODIFIE:

COLLEGE I: PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET ASSIMILES,68EME SECTION: BIOLOGIE DES ORGANISMES:

M. TOULMOND ANDRE,EN REMPLACEMENT DE M. TURQUIER YVES.