JORF n°204 du 1 septembre 1991

Arrêté du 9 août 1991

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et du ministre délégué à la santé en date du 9 août 1991, les professeurs des universités (disciplines médicales)-praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis,

sur leur demande, à faire valoir leurs droits à pension de retraite aux dates indiquées ci-après:

Aix-Marseille-II

M. Michel-Bechet (Marc), à compter du 3 janvier 1992.

Besançon

M. Bugnon (Claude), à compter du 1er octobre 1992.

Nancy-I

M. Schmitt (Jean), à compter du 1er octobre 1992.