Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 9 août 1990, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre de l'agriculture, en qualité de membre suppléant: M. Vinatier (Jean-Marie), en remplacement de M. Michaux (Franck).

M. VINATIER JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. MICHAUX FRANCK,COMME SUPPLEANT POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DE L'AGRICULTURE,AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE.