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Sous-section 6
Réévaluation Article 214-27
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Titre II
L'ACTIF
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Article 221-1
Section 1 : Titres immobilisés
Section 2 : Titres de placement
Article 222-1
Section 3 : Opérations sur titres
Sous-section 1 : Ventes à réméré Article 223-1
Sous-section 2 : Opération de désendettement de fait Article 223-4
Section 4 : Opérations à terme fermes ou conditionnelles
Sous-section 1 : Enregistrement des contrats Article 224-1
Sous-section 2 : Opérations de couverture Article 224-2
Sous-section 3 : Autres opérations Article 224-4
