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Livre Ier

PRINCIPES GÉNÉRAUX APPLICABLES AUX DIFFÉRENTS POSTES DES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

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Section 1

Champ d'application Article 111-1

JORF n°0239 du 15 octobre 2014

Titre Ier : OBJET ET PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ

Chapitre Ier : Objet de la comptabilité

Section 1 : Champ d'application Article 111-1

Section 2 : Définition des comptes annuels Article 112-1

Chapitre II : Principes de la comptabilité

Section 1 : Principes d'établissement des comptes annuels

Section 2 : Méthodes comptables, changements de méthodes comptables, d'estimation et de modalités d'application, corrections d'erreurs, options fiscales