JORF n°212 du 13 septembre 1998

Arrêté du 8 septembre 1998

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 8 septembre 1998, sont nommés à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers créé par le décret no 96-772 du 4 septembre 1996 :

a) Au titre des représentants des élus locaux :

Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux :

M. Taugourdeau (Martial), président du conseil général d'Eure-et-Loir, en tant que membre titulaire, en remplacement de M. de Froment (Bernard) ;

M. Peyronnet (Jean-Claude), président du conseil général de la Haute-Vienne, en tant que membre suppléant.

Sur proposition de l'Association des maires de France, en tant que membres suppléants de MM. Galizi (Francis) et Proriol (Jean) :

M. Gaudy (Michel), maire de Florensac (Hérault) ;

M. Monmarson (Jacques), maire de Saint-Astier (Dordogne).

Sur proposition conjointe de l'assemblée des présidents de conseils généraux et de l'Association des maires de France :

En tant que membres titulaires :

M. Burel (Gérard), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne ;

M. Lebreton (Claudy), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor ;

M. Verite (Charles), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde ;

En tant que membres suppléants :

M. Baylet (Jean-Michel), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne ;

M. de Crepy (Régis), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne ;

M. Revet (Charles), président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime.

b) Au titre des représentants des sapeurs-pompiers volontaires :

Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, en tant que membre titulaire :

M. le commandant Dumont (Lucien), du centre de secours de Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise), en remplacement du commandant Bichot (Serge).

La période de trois années renouvelables mentionnée au dernier alinéa de l'article 3 du décret no 96-772 du 4 septembre 1996, applicable à la nomination ou à la désignation des membres de l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers, prend effet à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française.

NOMINATION:

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ELUS LOCAUX:

SUR PROPOSITION DU PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE DES PRESIDENTS DE CONSEILS GENERAUX: M. TAUGOURDEAU MARTIAL,MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. DE FROMENT BERNARD; M. PEYRONNET JEAN-CLAUDE,MEMBRE SUPPLEANT;

SUR PROPOSITION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE,EN TANT QUE MEMBRES SUPPLEANTS DE MM. GALIZI FRANCIS ET PRORIOL JEAN: MM. GAUDY MICHEL ET MONMARSON JACQUES;

SUR PROPOSITION CONJOINTE DE L'ASSEMBLEE DES PRESIDENTS DE CONSEILS GENERAUX ET DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE: MM. BUREL GERARD,LEBRETON CLAUDY ET VERITE CHARLES,EN TANT QUE MEMBRES TITULAIRES; MM. BAYLET JEAN-MICHEL,DE CREPY REGIS ET REVET CHARLES,EN TANT QUE MEMBRES SUPPLEANTS.

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES:

SUR PROPOSITION DU PRESIDENT DE LA FEDERATION NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE: M. LE COMMANDANT DUMONT LUCIEN,EN TANT QUE MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DU COMMANDANT BICHOT SERGE.

LA PERIODE DE 3 ANS RENOUVELABLE MENTIONNEE A L'ART. 3 (DERNIER AL.) DU DECRET 96772 DU 04-09-1996,APPLICABLE A LA NOMINATION OU A LA DESIGNATION DES MEMBRES DE L'OBSERVATOIRE NATIONAL DU VOLONTARIAT DANS LE CORPS DE SAPEURS-POMPIERS,PREND EFFET AU 13-09-1998.

FIN DE MANDAT: 12-09-2001.