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Arrêté du 8 septembre 1993
MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 16-08-1985 MODIFIE FIXANT LA LISTE DES SUBSTANCES VENENEUSES POUVANT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES ET DES PRODUITS D'HYGIENE CORPORELLE ET LES AVERTISSEMENTS DEVANT FIGURER SUR LEURS RECIPIENTS,EMBALLAGES OU NOTICES
Texte totalement abrogé
SUPPRIME LES RUBRIQUES PYROGALLOL ET 1,1,1 TRICHLOROETHANE OU METHYL-CHLOROFORME (A COMPTER DU 20-11-1994).
MODIFIE LA RUBRIQUE EAU OXYGENEE.
SUPPRESSION DANS CERTAINES RUBRIQUES DE LA MENTION ESSAI DE SENSIBILITE CONSEILLE DE LA COLONNE CONDITIONS D'EMPLOI ET D'AVERTISSEMENTS SUR L'ETIQUETAGE DES RECIPIENTS,EMBALLAGES OU NOTICES.
APPLICATION DES DIRECTIVES CEE 76768 DU 27-07-1976 ET 9286 DU 21-10-1992 (QUINZIEME DIRECTIVE),DU DECRET 77469 DU 28-04-1977 MODIFIE.