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Arrêté du 8 septembre 1993

MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 16-08-1985 MODIFIE FIXANT LA LISTE DES SUBSTANCES DONT L'EMPLOI DANS LES PRODUITS COSMETIQUES ET LES PRODUITS D'HYGIENE CORPORELLE EST SOUMIS A RESTRICTIONS

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Texte totalement abrogé

AJOUT DE RUBRIQUES ET MODIFICATION DE LA RUBRIQUE EAU OXYGENEE.

ENTREE EN VIGUEUR: 20-11-1993.

APPLICATION DES DIRECTIVES CEE 76768 DU 27-07-1976 ET 9286 DU 21-10-1992 (QUINZIEME DIRECTIVE) ET DU DECRET 77469 DU 28-04-1977.

Arrêté du 8 septembre 1993