JORF n°251 du 28 octobre 1992
Arrêté du 8 octobre 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 octobre 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin:
En qualité de membre titulaire: M. Bouet (Guy), en remplacement de M.
Pommies (Jean);
En qualité de membre suppléant: M. Lemoine (Jean-Marie), en remplacement de M. Gay-Bellile (Bernard).
SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION LIMOUSIN:
EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. BOUET GUY,EN REMPLACEMENT DE M. POMMIES JEAN;
EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. LEMOINE JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. GAY-BELLILE BERNARD.