JORF n°0283 du 7 décembre 2022

[FRA-ENV-4] I. - L'activité radiologique des effluents liquides rejetés par l'établissement n'excède pas les limites annuelles suivantes :

|Isotopes de l'uranium|Éléments transuraniens|Produits de fission| |---------------------|----------------------|-------------------| | 1,5 GBq | 3 MBq | 0,2 GBq |

II. - L'activité de l'uranium et de ses isotopes dans les effluents n'excède pas 200 Bq/L après traitement dans la station de traitement du site.
III. - L'activité mensuelle des rejets sous forme liquide ne dépasse pas le sixième des limites annuelles correspondantes.
[FRA-ENV-5] Les substances chimiques présentes dans les effluents liquides radioactifs respectent les valeurs maximales, en concentration avant toute dilution et en flux (24 heures et annuel), indiquées dans le tableau ci-dessous :

| PARAMÈTRES |Concentration maximale (mg/L)|Flux 24 h (kg/j)|Flux annuel maximal (kg/an)| |----------------------------------------------------------|-----------------------------|----------------|---------------------------| | MEST (matières en suspension totales) | 40 | 8 | 800 | | DCO (demande chimique en oxygène) | 150 | 30 | 3 000 | |DBO5 (demande biologique en oxygène au bout de cinq jours)| 40 | 8 | 800 | | Azote global | | 50 | 18 000 | | Phosphore total | 0,5 | 0,1 | 10 | | Hydrocarbures totaux | 5 | 1 | 100 | | Fluor et composés | 8 | 1,5 | 100 | | Fer et Aluminium | 5 | 1,2 | 122 | | Zirconium | 0,005 | 0,001 | 0,1 | | Cuivre et composés | 0,075 | 0,015 | 1,5 | | Chrome | 0,03 | 0,005 | 0,5 | | Chrome hexavalent | 0,03 | 0,005 | 0,5 | | Cadmium (Cd) | 0,003 | 0,001 | 0,1 | | Nickel | 0,5 | 0,05 | 2 | | Plomb | 0,2 | 0,02 | 3 | | Étain | 0,2 | 0,02 | 2 | | Zinc | 1 | 0,06 | 2 | | Autres métaux | 0,5 | 0, 05 | 2 |

[FRA-ENV-6] Pour limiter les effets sur le milieu récepteur, les effluents rejetés sont tels que :

- en toutes circonstances, leur débit reste inférieur aux valeurs suivantes :
- débit horaire : 20 m3/h ;
- débit journalier : 200 m3/j ;
- débit annuel : 20 000 m3/an ;
- leur potentiel hydrogène (pH) soit compris entre 6 et 8,5 ;
- leur température ne dépasse pas 30 °C.


Historique des versions

Version 1

[FRA-ENV-4] I. - L'activité radiologique des effluents liquides rejetés par l'établissement n'excède pas les limites annuelles suivantes :

Isotopes de l'uranium

Éléments transuraniens

Produits de fission

1,5 GBq

3 MBq

0,2 GBq

II. - L'activité de l'uranium et de ses isotopes dans les effluents n'excède pas 200 Bq/L après traitement dans la station de traitement du site.

III. - L'activité mensuelle des rejets sous forme liquide ne dépasse pas le sixième des limites annuelles correspondantes.

[FRA-ENV-5] Les substances chimiques présentes dans les effluents liquides radioactifs respectent les valeurs maximales, en concentration avant toute dilution et en flux (24 heures et annuel), indiquées dans le tableau ci-dessous :

PARAMÈTRES

Concentration maximale (mg/L)

Flux 24 h (kg/j)

Flux annuel maximal (kg/an)

MEST (matières en suspension totales)

40

8

800

DCO (demande chimique en oxygène)

150

30

3 000

DBO5 (demande biologique en oxygène au bout de cinq jours)

40

8

800

Azote global

50

18 000

Phosphore total

0,5

0,1

10

Hydrocarbures totaux

5

1

100

Fluor et composés

8

1,5

100

Fer et Aluminium

5

1,2

122

Zirconium

0,005

0,001

0,1

Cuivre et composés

0,075

0,015

1,5

Chrome

0,03

0,005

0,5

Chrome hexavalent

0,03

0,005

0,5

Cadmium (Cd)

0,003

0,001

0,1

Nickel

0,5

0,05

2

Plomb

0,2

0,02

3

Étain

0,2

0,02

2

Zinc

1

0,06

2

Autres métaux

0,5

0, 05

2

[FRA-ENV-6] Pour limiter les effets sur le milieu récepteur, les effluents rejetés sont tels que :

- en toutes circonstances, leur débit reste inférieur aux valeurs suivantes :

- débit horaire : 20 m3/h ;

- débit journalier : 200 m3/j ;

- débit annuel : 20 000 m3/an ;

- leur potentiel hydrogène (pH) soit compris entre 6 et 8,5 ;

- leur température ne dépasse pas 30 °C.