JORF n°0298 du 22 décembre 2017

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 8 novembre 2017, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin en qualité de :
En qualité de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :
Conseil régional de la région Pays de la Loire :
M. Pierre-Guy PERRIER.
Conseil départemental de Vendée :
M. François BON.
Conseil départemental des Deux-Sèvres :
M. Gilbert FAVREAU.
Conseil départemental de Charente-Maritime :
M. Stéphane VILLAIN.
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin :
M. Elmano MARTINS.
Commission locale de l'eau du SAGE du Lay :
M. James GANDRIEAU.
En qualité de représentants des usagers et des organismes intéressés mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :
Chambre d'agriculture de Vendée :
M. Christian AIME.
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres :
M. Pierre TROUVAT.
Chambre d'agriculture de Charente-Maritime :
M. Luc SERVANT.
Comité de la conchyliculture de la région Pays de la Loire :
M. Jacques SOURBIER.
Ligue pour la protection des oiseaux :
M. Jean-Pierre GUERET.
Coordination pour la défense du Marais poitevin :
Poitou-Charentes Nature :
M. Yanik MAUFRAS.
Pays de Loire Nature Environnement :
M. Yves Le QUELLEC.
Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique :
M. Pierre LACROIX.
En qualité de représentants des personnes qualifiées mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :
BRGM :
M. Jean-Christophe AUDRU.
ONCFS :
M. Emmanuel JOYEUX.
INRA :
M. Eric KERNEÏS.
CNRS, Université de Rennes :
Mme Anne BONIS.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 8 novembre 2017, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin en qualité de :

En qualité de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :

Conseil régional de la région Pays de la Loire :

M. Pierre-Guy PERRIER.

Conseil départemental de Vendée :

M. François BON.

Conseil départemental des Deux-Sèvres :

M. Gilbert FAVREAU.

Conseil départemental de Charente-Maritime :

M. Stéphane VILLAIN.

Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin :

M. Elmano MARTINS.

Commission locale de l'eau du SAGE du Lay :

M. James GANDRIEAU.

En qualité de représentants des usagers et des organismes intéressés mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :

Chambre d'agriculture de Vendée :

M. Christian AIME.

Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres :

M. Pierre TROUVAT.

Chambre d'agriculture de Charente-Maritime :

M. Luc SERVANT.

Comité de la conchyliculture de la région Pays de la Loire :

M. Jacques SOURBIER.

Ligue pour la protection des oiseaux :

M. Jean-Pierre GUERET.

Coordination pour la défense du Marais poitevin :

Poitou-Charentes Nature :

M. Yanik MAUFRAS.

Pays de Loire Nature Environnement :

M. Yves Le QUELLEC.

Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique :

M. Pierre LACROIX.

En qualité de représentants des personnes qualifiées mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :

BRGM :

M. Jean-Christophe AUDRU.

ONCFS :

M. Emmanuel JOYEUX.

INRA :

M. Eric KERNEÏS.

CNRS, Université de Rennes :

Mme Anne BONIS.