Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche » :

1. La dénomination des rubriques « Société CENTERPULSE France (CENTERPULSE) » est remplacée par « Société ZIMMER France (ZIMMER) » ;

2. Dans les libellés courts des codes 3155855, 3161933, 3111480 et 3198994, « CENTERPULSE » est remplacé par « ZIMMER » et la date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er novembre 2013 ;

3. Le code 3155855 est déplacé après le code 3112314 ;

4. Le code 3111480 est déplacé après le code 3103835 ;

5. Le code 3198994 est déplacé après le code 3194230.