JORF n°0288 du 12 décembre 2007

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 8 novembre 2007, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des régions :

Franche-Comté

Titulaire : M. Eric Durand, en remplacement de Mme Antoinette Gillet.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 8 novembre 2007, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des régions :

Franche-Comté

Titulaire : M. Eric Durand, en remplacement de Mme Antoinette Gillet.