Article 3
Les mesures d'exploitation suivantes doivent être mises en place :
a) Travaux dans les tunnels :
Les fermetures partielles ou totales de voies nécessitées par des travaux programmés de construction ou d'entretien doivent toujours commencer avant l'entrée du tunnel. Des panneaux à messages variables, des feux de circulation et des barrières mécaniques peuvent être utilisés à cette fin.
b) Gestion des accidents et incidents :
En cas d'accident ou d'incident grave, tous les tubes concernés du tunnel sont immédiatement fermés à la circulation par l'activation simultanée à l'extérieur comme à l'intérieur du tunnel des dispositifs réglementaires permanents de manière à bloquer toute circulation entrante.
Dans les tunnels de moins de 1 000 mètres, la fermeture peut être effectuée par des moyens temporaires.
c) Activité du poste de contrôle-commande :
Pour tous les tunnels nécessitant un poste de contrôle-commande, un seul et même poste de contrôle-commande gère l'ensemble du tunnel à un moment donné.
d) Fermeture des tunnels :
En cas de fermeture d'un tunnel, les usagers sont informés des meilleurs itinéraires de remplacement possibles au moyen de systèmes d'information adaptés.
e) Transport des marchandises dangereuses :
Si l'ouvrage est interdit aux véhicules transportant des marchandises dangereuses, un itinéraire de substitution est signalé pour ces usagers. L'autorisation d'usage peut être assortie de règles d'exploitation spécifiques à la circulation de ces véhicules.
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