JORF n°3 du 4 janvier 2001

Art. 21. - I. - En ce qui concerne le rejet de substances chimiques, les effluents rejetés par l'ouvrage principal doivent respecter, avant rejet au milieu naturel, les dispositions qui suivent, sans préjudice des limites fixées à l'article 19 pour les effluents radioactifs.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 3 du 04/01/20 1 page 104 à 115

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Lors des chlorations massives réalisées afin de lutter contre les salissures biologiques, les effluents rejetés par l'ouvrage général de rejet doivent également respecter les limites suivantes :

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II. - Les effluents en sortie de la station d'épuration, avant dilution dans l'ouvrage de rejet général, doivent respecter les valeurs limites suivantes :

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Version 1

Art. 21. - I. - En ce qui concerne le rejet de substances chimiques, les effluents rejetés par l'ouvrage principal doivent respecter, avant rejet au milieu naturel, les dispositions qui suivent, sans préjudice des limites fixées à l'article 19 pour les effluents radioactifs.

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Lors des chlorations massives réalisées afin de lutter contre les salissures biologiques, les effluents rejetés par l'ouvrage général de rejet doivent également respecter les limites suivantes :

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II. - Les effluents en sortie de la station d'épuration, avant dilution dans l'ouvrage de rejet général, doivent respecter les valeurs limites suivantes :

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