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Arrêté du 8 novembre 1993

MODIFIANT L'ARRETE DU 17-12-1992 FIXANT LA LISTE DES ETABLISSEMENTS OU SERVICES DANS LESQUELS PEUVENT ETRE CREES DES EMPLOIS DE CONSERVATEUR TERRITORIAL DU PATRIMOINE ET DE CONSERVATEUR EN CHEF TERRITORIAL DU PATRIMOINE

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Texte totalement abrogé

REMPLACE LES ANNEXES I ET II PAR CELLES Y ANNEXEES.

APPLICATION DES ART. 2 ET 3 DU DECRET 91839 DU 02-09-1991.

Arrêté du 8 novembre 1993

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