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Arrêté du 8 novembre 1977
REMUNERATION DES PRATICIENS A TEMPS PARTIEL DES CENTRES HOSPITALIERS REGIONAUX FAISANT PARTIE D'UN CHU
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ABROGATION DE L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 31 JANVIER 1977 EN CE QU'ELLE VISE LE PARAGRAPHE C (PLAFONDS PARTICULIERS DE CERTAINS PRATICIENS A TEMPS PARTIEL).
Arrêté du 8 novembre 1977