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Arrêté du 8 mars 2004

portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

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Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 mars 2004, Mlle Denouille (Séverine), adjointe administrative, est, à compter du 1er mars 2004, nommée régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon, en remplacement de Mme Cavaille (Colette), épouse Lang.

Arrêté du 8 mars 2004