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Arrêté du 8 mars 1993
MODIFIANT L'ARRETE DU 16-01-1990 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA COMMISSION NATIONALE DES EQUIVALENCES INSTITUEE A L'ARTICLE 2 DU DECRET 89685 DU 21-09-1989 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT CONTRE REMUNERATION ET A LA SECURITE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
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MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 16-01-1990: LA COMMISSION NATIONALE DES EQUIVALENCES EST PRESIDEE PAR LE DELEGUE AUX FORMATIONS OU SON REPRESENTANT.
Arrêté du 8 mars 1993