Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'occupation d'emplacement
Résumé Une personne peut utiliser un espace à un endroit précis pendant une certaine période.
Mme /M [nom-s, prénom-s, modalités de contact (par exemple, téléphone, courriel, adresse de correspondance etc.)] est autorisé/e à occuper le/les emplacement(s) [localisation] du [date d'arrivée] au [date de départ].
Le/les emplacement(s) est/sont équipé(s) de : [à compléter]
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