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Arrêté du 8 juin 2011

relatif au titre professionnel de conseiller(ère) en séjours et voyages et portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) commercial(e) du tourisme, option commercialisation ou option vente

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du titre de conseiller en séjours et voyages

Résumé. Un arrêté du 8 juin 2011 met à jour le titre de conseiller en séjours et voyages pour mieux correspondre aux compétences nécessaires dans le secteur du tourisme.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants du code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) commercial(e) du tourisme, option commercialisation ou option vente ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2007 portant révision de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) commercial(e) du tourisme, option commercialisation ou option vente ;

Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de conseiller(ère) en séjours et voyages ;

Vu le référentiel de certification du titre professionnel de conseiller(ère) en séjours et voyages ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du tourisme, loisirs, hôtellerie, restauration du 7 juin 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 novembre 2011

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Durée de validité et inscription d'un titre professionnel

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'inscription d'un titre professionnel pendant cinq ans, à partir du 11 mai 2012.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables pour une durée de cinq ans à compter du 11 mai 2012.
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle annule et remplace l'annexe à l'arrêté du 1er juin 2004 susvisé.

En vigueur depuis le 2 novembre 2011

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Exécution d'un arrêté par un délégué général

Résumé. Un arrêté du 8 juin 2011 confie à un délégué général la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour du titre de conseiller en séjours et voyages

Résumé. Le titre de conseiller en séjours et voyages est mis à jour pour mieux correspondre aux compétences nécessaires dans le secteur du tourisme.

Fait le 8 juin 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de la mission des politiques

de formation et de qualification

de la délégation générale à l'emploi

et à la formation professionnelle,

C. Landour

En vigueur depuis le mercredi 2 novembre 2011

Arrêté du 8 juin 2011
Article 1
Article 2
Annexe