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Arrêté du 8 juin 1983
STATUT DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT GENERAL DE COLLEGE: CONDITIONS DE NOMINATION,D'AVANCEMENT ET DE REMUNERATION DANS CERTAINS EMPLOIS DE DIRECTION D'ETABLISSEMENT
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APPLICATION DE L'ART. 11 DU DECRET 69493 DU 30-05-1969: (CONDITIONS D'OCTROI DE LA DISPENSE DES COURS DE LA TROISIEME ANNEE AUX INSTITUTEURS TITULAIRES ADMIS DANS LES CENTRES REGIONAUX DE FORMATION DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT GENERAL DU COLLEGE).
MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 10-11-1969.
Arrêté du 8 juin 1983