JORF n°189 du 15 août 1997

Arrêté du 8 juillet 1997

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 2 novembre 1995 ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 1996 relatif à la création d'une option informatique en classes de première et terminale ES, L et S ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 21 mai 1997 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 mai 1997,

Arrête :

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Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
I. - En ce qui concerne le tableau des épreuves de la série économique et sociale (ES) :
Au lieu de :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 15/08/97 Page 12174
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Lire :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 15/08/97 Page 12174
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II. - En ce qui concerne le tableau des épreuves de la série littéraire (L) :
Au lieu de :
<< 8. Langue ancienne, ou langue vivante 2, ou langue régionale, coefficient 4, écrit, durée : trois heures ; ou arts, coefficient 3, écrit, coefficient 3, pratique. >> Lire :
<< 8. Langue ancienne, ou langue vivante 2, ou langue régionale, coefficient 4, écrit, durée : trois heures, ou arts (arts plastiques, ou cinéma-audiovisuel, ou histoire des arts, ou musique, ou théâtre-expression dramatique) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 15/08/97 Page 12174
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Art. 2. - La liste des épreuves facultatives du baccalauréat général fixée à l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé est ainsi complétée en ce qui concerne les séries ES, L et S : << Informatique >>.

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Art. 3. - Le présent arrêté est applicable à compter de la session de 1998 du baccalauréat général.

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Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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MODIFIE LES ART. 1 ET 3 DE L'ARRETE PRECITE AINSI QUE LE TABLEAU DES EPREUVES DE LA SERIE LITTERAIRE (L).

LE PRESENT ARRETE EST APPLICABLE A COMPTER DE LA SESSION DE 1998 DU BACCALAUREAT GENERAL.

APPLICATION DU DECRET 931092 DU 15-09-1993.

Fait à Paris, le 8 juillet 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des lycées et collèges,

A. Boissinot