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Arrêté du 8 juillet 1997
modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995, modifié notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 2 novembre 1995 ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1996 relatif à la création d'une option informatique en classes de première et terminale ES, L et S ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 21 mai 1997 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 mai 1997,
Arrête :
Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
I. - En ce qui concerne le tableau des épreuves de la série économique et sociale (ES) :
Au lieu de :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 15/08/97 Page 12174
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Lire :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 15/08/97 Page 12174
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II. - En ce qui concerne le tableau des épreuves de la série littéraire (L) :
Au lieu de :
<< 8. Langue ancienne, ou langue vivante 2, ou langue régionale, coefficient 4, écrit, durée : trois heures ; ou arts, coefficient 3, écrit, coefficient 3, pratique. >> Lire :
<< 8. Langue ancienne, ou langue vivante 2, ou langue régionale, coefficient 4, écrit, durée : trois heures, ou arts (arts plastiques, ou cinéma-audiovisuel, ou histoire des arts, ou musique, ou théâtre-expression dramatique) :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0189 du 15/08/97 Page 12174
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Art. 2. - La liste des épreuves facultatives du baccalauréat général fixée à l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié susvisé est ainsi complétée en ce qui concerne les séries ES, L et S : << Informatique >>.
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Art. 3. - Le présent arrêté est applicable à compter de la session de 1998 du baccalauréat général.
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Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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MODIFIE LES ART. 1 ET 3 DE L'ARRETE PRECITE AINSI QUE LE TABLEAU DES EPREUVES DE LA SERIE LITTERAIRE (L).
LE PRESENT ARRETE EST APPLICABLE A COMPTER DE LA SESSION DE 1998 DU BACCALAUREAT GENERAL.
APPLICATION DU DECRET 931092 DU 15-09-1993.
Fait à Paris, le 8 juillet 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges,
A. Boissinot