JORF n°160 du 11 juillet 1996

Arrêté du 8 juillet 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 8 juillet 1996, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens :
Au titre de représentants du ministre de l'économie et des finances
M. Calvet (Jérôme), titulaire, en remplacement de M. Denoyel (Gilles).
M. de Fontaine Vive-Curtaz (Philippe), suppléant.

Au titre de représentant du ministre délégué au budget,

Au titre de représentants des collectivités territoriales

(Conseil de Paris)

M. Rivron (Alain), titulaire, en remplacement de M. Cabana (Camille).
M. Aurelli (Paul), suppléant.
Le mandat des représentants de l'Etat expirera le 14 novembre 1998.

SONT NOMMES MEMBRES AU TITRE DE REPRESENTANTS DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES M. CALVET (JEROME),TITULAIRE EN REMPLACEMENT DE M. DENOYEL (GILLES).M. DE FONTAINE VIVE-CURTAZ (PHILIPPE),SUPPLEANT.AU TITRE DE REPRESENTANT DU MINISTRE DELEGUE AU BUDGET,PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT.M. DELION (JEAN-MARC),SUPPLEANT DE M. JONCHERE (FRANCOIS),EN REMPLACEMENT DE M. GRUNBERG (OLIVIER).AU TITRE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (CONSEIL DE PARIS).M. RIVRON (ALAIN),TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. CABANA (CAMILLE).M. AURELLI (PAUL),SUPPLEANT.LE MANDAT DES REPRESENTANTS DE L'ETAT EXPIRERA LE 14-11-1998.