JORF n°0013 du 16 janvier 2019

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 8 janvier 2019, sont nommés au Conseil national de l'air :
1° En qualité de président :
M. Jean-Luc FUGIT, député du Rhône.
2° En qualité de vice-présidents :
M. Alain CHABROLLE, vice-président de France nature environnement ;
Mme Isabelle MOMAS, présidente du conseil scientifique de l'ANSES.
3° En qualité de représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés :
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :
M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat, titulaire ;
M. Olivier DAVID, chef du service climat et efficacité énergétique, suppléant ;
Mme Marie-Laure MÉTAYER, adjointe du chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement des déchets et des pollutions diffuses, titulaire ;
Mme Lise FECHNER, responsable du bureau santé-environnement, suppléante ;
M. Yannick MATHIEU, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes, titulaire ;
Mme Marie-Françoise BAZERQUE, directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante.
Sur proposition du ministre chargé du logement :
M. Florent MERLE, chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction, titulaire ;
Mme Catherine BELLIOT, adjointe au chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction, suppléante.
Sur proposition du ministre chargé des transports :
M. Julien FERNANDEZ, chef du bureau de la synthèse stratégique, titulaire ;
Mme Yasmina BAABA, chargée d'études santé dans les transports, suppléante.
Sur proposition du ministre chargé de la santé :
Mme Caroline PAUL, cheffe du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques, titulaire ;
M. Valérian GRATPAIN, chargé de dossier Qualité de l'air extérieur, suppléant.
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur :
Mme Camille PAINBLANC, chargée de mission Europe Santé-Environnement à la Direction de la modernisation et de l'action territoriale, titulaire ;
M. Laurent PETIAU, adjoint à la cheffe du bureau des services publics locaux à la Direction Générale des collectivités locales, suppléant ;
M. Michel DELPUECH, préfet de police de Paris, titulaire ; M. Jean-Marc FALCONE, préfet de la région Centre-Val de Loire, suppléant.
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
M. Pierre SCHWARTZ, sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires, titulaire ;
Mme Patricia LARBOURET, cheffe du bureau du changement climatique et de la biodiversité, suppléante.
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
M. Robert DJELLAL, chef du bureau des éco-industries et du développement industriel durable, titulaire ;
M. Jean-François GAILLAUD, adjoint au chef du bureau des éco-industries, suppléant ;
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :
M. José CAIRE, directeur du service villes et territoires durables, titulaire ;
Mme Nadia HERBELOT, cheffe du service de la qualité de l'air, suppléante.
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air :
Mme Eva LEOZ-GARZANDIA, directrice exécutive, titulaire ;
M. Patrice CODDEVILLE, responsable du pôle sciences de l'atmosphère et du génie de l'environnement de l'IMT Lille Douai, suppléant.
4° En qualité de représentants des collectivités territoriales :
Sur proposition de l'Association des maires de France :
M. Pierre-Paul LEONELLI, adjoint au maire de Nice, titulaire ;
M. Christophe FERRARI, président de la métropole de Grenoble, titulaire ;
M. Clément ROSSIGNOL-PUECH, maire de Bègles, titulaire ;
Mme Stéphanie ANTON, adjointe au maire d'Orléans, suppléante.
Sur proposition de Régions de France :
M. Laurent GÉRAULT, président de la commission déléguée climat-air-énergie et vice-président du conseil régional des Pays de la Loire, titulaire ;
M. Yann WEHRLING, conseiller régional d'Ile-de-France, titulaire ;
M. Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT, vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, titulaire ;
Mme Françoise COUTANT, vice-présidente du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, suppléante ;
M. Thierry SUAUD, conseiller régional d'Occitanie, suppléant ;
Mme Sophie DESCHIENS, conseillère régionale d'Ile-de-France, suppléante.
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France :
M. Belaïde BEDREDDINE, vice-président du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis, titulaire ;
Mme Brigitte VERMILLET, vice-présidente déléguée à la transition écologique et à la croissance verte du Département de l'Essonne, titulaire ;
Mme Valérie NOUVEL, vice-présidente du Département de la Manche, titulaire ;
Mme Perrine BOUVACHON, chargée de mission Climat, Energie pour la Délégation à la transition écologique du Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, suppléante ;
Mme Marie-Henriette BEAUGENDRE, vice-présidente en charge de l'environnement du Département de la Charente, suppléante.
Sur proposition du Groupement des autorités responsables des transports :
M. Pierre SERNE, vice-président du groupement, conseiller régional d'Ile-de-France, administrateur d'Ile-de-France Mobilités, président du club des villes et territoires cyclables, titulaire ;
Mme Corinne CASANOVA, vice-présidente du groupement, vice-présidente chargée des transports, de la mobilité alternative et de la transition énergétique de la Communauté d'agglomération du Lac du Bourget, suppléante.
5° En qualité de représentants des professionnels :
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées :
M. Franck CHEVALLIER, chargé de mission à la direction hygiène-Environnement du groupe Total, titulaire ;
M. Nicolas LE BIGOT, directeur des affaires environnementales et techniques au Comité des constructeurs français d'automobiles, suppléant.
Sur proposition de la Fédération nationale des transports routiers :
M. Benoît DALY, secrétaire général, titulaire ;
Mme Elisabeth CHARRIER, représentante de la FNTR Centre et IDF, déléguée aux régions, suppléante.
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment :
Mme Stéphanie COULLON, ingénieure au service efficacité énergétique & performances environnementales, titulaire ;
Mme Sonia GULDENER, ingénieure énergie, suppléante.
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables :
M. Alexandre ROESCH, délégué général, titulaire ;
Mme Johanna FLAJOLLET-MILLAN, responsable de la filière bioénergies, suppléante.
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :
M. Antoine HENRION, président de la chambre d'agriculture de Moselle et élu référent Air, titulaire ;
Mme Sophie AGASSE, responsable des dossiers impacts environnementaux, suppléante.
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :
M. Thierry COUÉ, membre du bureau, titulaire ;
Mme Nelly LE CORRE-GABENS, cheffe du service environnement, suppléante.
Sur proposition de la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique :
M. Etienne DE VANSSAY, président, titulaire ;
M. Thomas KERTING, vice-président, suppléant.
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins :
Docteur Jean-Marc BRASSEUR, membre du conseil national, titulaire ;
Docteur Françoise STOVEN, membre du conseil national, suppléante.
6° En qualité de représentants des salariés :
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail :
Mme France-Noëlle LEFAUCHEUX, fédération chimie énergie CFDT Ademe, titulaire ;
Mme Sophie GAUDEUL-MAVILLE, secrétaire confédérale, suppléante.
Sur proposition du syndicat Force ouvrière :
M. Zaïnil NIZARALY, titulaire ;
Mme Lucrèce ROUGET, suppléante.
Sur proposition de la Confédération française de l'Encadrement-Confédération générale des cadres :
M. Georges LOUIS, délégué national développement durable, titulaire ;
M. Pierre-Yves DOREZ, expert développement durable, suppléant.
7° En qualité de représentants des associations, fondations et autres organismes :
Sur proposition de France nature environnement :
Mme Anne LASSMAN-TRAPPIER, administratrice et membre du réseau transports et mobilité durable, titulaire ;
Mme Christine GILLOIRE, secrétaire générale Ile-de-France, suppléante.
Sur proposition d'Écologie sans frontière :
M. Franck LAVAL, président et porte-parole d'ESF, titulaire ;
M. Naïdir SAIFI, vice-président, suppléant.
Sur proposition du Réseau action climat France :
Mme Lorelei LIMOUSIN, responsable transports, titulaire ;
Mme Charlotte IZARD, responsable climat et territoires, suppléante.
Sur proposition de la Fondation pour la nature et l'homme :
Mme Marie CHÉRON, responsable Mobilité, titulaire ;
Mme Amandine LEBRETON, directrice du pôle scientifique et technique, suppléante.
Sur proposition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports :
M. Jean-François HOGU, membre du bureau de la FNAUT, titulaire ;
M. Daniel MOURANCHE, trésorier de l'AUT Île-de-France, suppléant.
Sur proposition de la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires :
Mme Marie-Agnès WISS-LAURENT, présidente, titulaire ;
M. Daniel VIGIER, membre de la fédération, suppléant.
8° En qualité de personnalités qualifiées :
Sur proposition de la Fédération ATMO-FRANCE :
M. Jean-Félix BERNARD, président d'AIRPARIF et membre du bureau d'ATMO France, titulaire ;
M. Jacques PATRIS, président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau d'ATMO France, titulaire.
Sur proposition de l'Agence nationale de santé publique :
Mme Sylvia MEDINA, coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé, titulaire ;
Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail :
M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques, titulaire.
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques :
M. Raymond COINTE, directeur général, titulaire.
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique :
Mme Nadine ALLEMAND, directrice adjointe, titulaire.
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur :
Mme Andrée BUCHMANN, présidente, titulaire.
Et en tant que personnalités désignées en raison de leur compétence :
Sur proposition de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique :
M. Denis CHARPIN, président, titulaire.
Sur proposition de la Task force on techno-economic issues :
M. Jean-Guy BARTAIRE, co-président, titulaire.
Sur proposition du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement :
Mme Mireille BENEDETTI, présidente, titulaire.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 8 janvier 2019, sont nommés au Conseil national de l'air :

1° En qualité de président :

M. Jean-Luc FUGIT, député du Rhône.

2° En qualité de vice-présidents :

M. Alain CHABROLLE, vice-président de France nature environnement ;

Mme Isabelle MOMAS, présidente du conseil scientifique de l'ANSES.

3° En qualité de représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés :

Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :

M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat, titulaire ;

M. Olivier DAVID, chef du service climat et efficacité énergétique, suppléant ;

Mme Marie-Laure MÉTAYER, adjointe du chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement des déchets et des pollutions diffuses, titulaire ;

Mme Lise FECHNER, responsable du bureau santé-environnement, suppléante ;

M. Yannick MATHIEU, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes, titulaire ;

Mme Marie-Françoise BAZERQUE, directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante.

Sur proposition du ministre chargé du logement :

M. Florent MERLE, chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction, titulaire ;

Mme Catherine BELLIOT, adjointe au chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction, suppléante.

Sur proposition du ministre chargé des transports :

M. Julien FERNANDEZ, chef du bureau de la synthèse stratégique, titulaire ;

Mme Yasmina BAABA, chargée d'études santé dans les transports, suppléante.

Sur proposition du ministre chargé de la santé :

Mme Caroline PAUL, cheffe du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques, titulaire ;

M. Valérian GRATPAIN, chargé de dossier Qualité de l'air extérieur, suppléant.

Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur :

Mme Camille PAINBLANC, chargée de mission Europe Santé-Environnement à la Direction de la modernisation et de l'action territoriale, titulaire ;

M. Laurent PETIAU, adjoint à la cheffe du bureau des services publics locaux à la Direction Générale des collectivités locales, suppléant ;

M. Michel DELPUECH, préfet de police de Paris, titulaire ; M. Jean-Marc FALCONE, préfet de la région Centre-Val de Loire, suppléant.

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :

M. Pierre SCHWARTZ, sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires, titulaire ;

Mme Patricia LARBOURET, cheffe du bureau du changement climatique et de la biodiversité, suppléante.

Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :

M. Robert DJELLAL, chef du bureau des éco-industries et du développement industriel durable, titulaire ;

M. Jean-François GAILLAUD, adjoint au chef du bureau des éco-industries, suppléant ;

Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :

M. José CAIRE, directeur du service villes et territoires durables, titulaire ;

Mme Nadia HERBELOT, cheffe du service de la qualité de l'air, suppléante.

Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air :

Mme Eva LEOZ-GARZANDIA, directrice exécutive, titulaire ;

M. Patrice CODDEVILLE, responsable du pôle sciences de l'atmosphère et du génie de l'environnement de l'IMT Lille Douai, suppléant.

4° En qualité de représentants des collectivités territoriales :

Sur proposition de l'Association des maires de France :

M. Pierre-Paul LEONELLI, adjoint au maire de Nice, titulaire ;

M. Christophe FERRARI, président de la métropole de Grenoble, titulaire ;

M. Clément ROSSIGNOL-PUECH, maire de Bègles, titulaire ;

Mme Stéphanie ANTON, adjointe au maire d'Orléans, suppléante.

Sur proposition de Régions de France :

M. Laurent GÉRAULT, président de la commission déléguée climat-air-énergie et vice-président du conseil régional des Pays de la Loire, titulaire ;

M. Yann WEHRLING, conseiller régional d'Ile-de-France, titulaire ;

M. Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT, vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, titulaire ;

Mme Françoise COUTANT, vice-présidente du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, suppléante ;

M. Thierry SUAUD, conseiller régional d'Occitanie, suppléant ;

Mme Sophie DESCHIENS, conseillère régionale d'Ile-de-France, suppléante.

Sur proposition de l'Assemblée des départements de France :

M. Belaïde BEDREDDINE, vice-président du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis, titulaire ;

Mme Brigitte VERMILLET, vice-présidente déléguée à la transition écologique et à la croissance verte du Département de l'Essonne, titulaire ;

Mme Valérie NOUVEL, vice-présidente du Département de la Manche, titulaire ;

Mme Perrine BOUVACHON, chargée de mission Climat, Energie pour la Délégation à la transition écologique du Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, suppléante ;

Mme Marie-Henriette BEAUGENDRE, vice-présidente en charge de l'environnement du Département de la Charente, suppléante.

Sur proposition du Groupement des autorités responsables des transports :

M. Pierre SERNE, vice-président du groupement, conseiller régional d'Ile-de-France, administrateur d'Ile-de-France Mobilités, président du club des villes et territoires cyclables, titulaire ;

Mme Corinne CASANOVA, vice-présidente du groupement, vice-présidente chargée des transports, de la mobilité alternative et de la transition énergétique de la Communauté d'agglomération du Lac du Bourget, suppléante.

5° En qualité de représentants des professionnels :

Sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées :

M. Franck CHEVALLIER, chargé de mission à la direction hygiène-Environnement du groupe Total, titulaire ;

M. Nicolas LE BIGOT, directeur des affaires environnementales et techniques au Comité des constructeurs français d'automobiles, suppléant.

Sur proposition de la Fédération nationale des transports routiers :

M. Benoît DALY, secrétaire général, titulaire ;

Mme Elisabeth CHARRIER, représentante de la FNTR Centre et IDF, déléguée aux régions, suppléante.

Sur proposition de la Fédération française du bâtiment :

Mme Stéphanie COULLON, ingénieure au service efficacité énergétique & performances environnementales, titulaire ;

Mme Sonia GULDENER, ingénieure énergie, suppléante.

Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables :

M. Alexandre ROESCH, délégué général, titulaire ;

Mme Johanna FLAJOLLET-MILLAN, responsable de la filière bioénergies, suppléante.

Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :

M. Antoine HENRION, président de la chambre d'agriculture de Moselle et élu référent Air, titulaire ;

Mme Sophie AGASSE, responsable des dossiers impacts environnementaux, suppléante.

Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :

M. Thierry COUÉ, membre du bureau, titulaire ;

Mme Nelly LE CORRE-GABENS, cheffe du service environnement, suppléante.

Sur proposition de la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique :

M. Etienne DE VANSSAY, président, titulaire ;

M. Thomas KERTING, vice-président, suppléant.

Sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins :

Docteur Jean-Marc BRASSEUR, membre du conseil national, titulaire ;

Docteur Françoise STOVEN, membre du conseil national, suppléante.

6° En qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail :

Mme France-Noëlle LEFAUCHEUX, fédération chimie énergie CFDT Ademe, titulaire ;

Mme Sophie GAUDEUL-MAVILLE, secrétaire confédérale, suppléante.

Sur proposition du syndicat Force ouvrière :

M. Zaïnil NIZARALY, titulaire ;

Mme Lucrèce ROUGET, suppléante.

Sur proposition de la Confédération française de l'Encadrement-Confédération générale des cadres :

M. Georges LOUIS, délégué national développement durable, titulaire ;

M. Pierre-Yves DOREZ, expert développement durable, suppléant.

7° En qualité de représentants des associations, fondations et autres organismes :

Sur proposition de France nature environnement :

Mme Anne LASSMAN-TRAPPIER, administratrice et membre du réseau transports et mobilité durable, titulaire ;

Mme Christine GILLOIRE, secrétaire générale Ile-de-France, suppléante.

Sur proposition d'Écologie sans frontière :

M. Franck LAVAL, président et porte-parole d'ESF, titulaire ;

M. Naïdir SAIFI, vice-président, suppléant.

Sur proposition du Réseau action climat France :

Mme Lorelei LIMOUSIN, responsable transports, titulaire ;

Mme Charlotte IZARD, responsable climat et territoires, suppléante.

Sur proposition de la Fondation pour la nature et l'homme :

Mme Marie CHÉRON, responsable Mobilité, titulaire ;

Mme Amandine LEBRETON, directrice du pôle scientifique et technique, suppléante.

Sur proposition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports :

M. Jean-François HOGU, membre du bureau de la FNAUT, titulaire ;

M. Daniel MOURANCHE, trésorier de l'AUT Île-de-France, suppléant.

Sur proposition de la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires :

Mme Marie-Agnès WISS-LAURENT, présidente, titulaire ;

M. Daniel VIGIER, membre de la fédération, suppléant.

8° En qualité de personnalités qualifiées :

Sur proposition de la Fédération ATMO-FRANCE :

M. Jean-Félix BERNARD, président d'AIRPARIF et membre du bureau d'ATMO France, titulaire ;

M. Jacques PATRIS, président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau d'ATMO France, titulaire.

Sur proposition de l'Agence nationale de santé publique :

Mme Sylvia MEDINA, coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé, titulaire ;

Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail :

M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques, titulaire.

Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques :

M. Raymond COINTE, directeur général, titulaire.

Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique :

Mme Nadine ALLEMAND, directrice adjointe, titulaire.

Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur :

Mme Andrée BUCHMANN, présidente, titulaire.

Et en tant que personnalités désignées en raison de leur compétence :

Sur proposition de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique :

M. Denis CHARPIN, président, titulaire.

Sur proposition de la Task force on techno-economic issues :

M. Jean-Guy BARTAIRE, co-président, titulaire.

Sur proposition du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement :

Mme Mireille BENEDETTI, présidente, titulaire.