JORF n°7 du 9 janvier 1991
Arrêté du 8 janvier 1991
Par arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 8 janvier 1991, sont nommés à la commission prévue à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale:
M. le docteur Avouac (Bernard), président, en remplacement de M. le professeur Portos (Jean-Louis);
M. le professeur Carbon (Claude), vice-président, en remplacement de M. le docteur Avouac (Bernard);
M. le docteur Fages (Jacques), suppléant de M. le docteur Pinchenzon (Daniel), en qualité de médecin proposé par la caisse centrale de secours mutuels agricoles, en remplacement de M. le docteur Metrop (Alain).
COMMISSION PREVUE A L'ART. R163-8 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE:
M. LE DOCTEUR AVOUAC BERNARD,PRESIDENT,EN REMPLACEMENT DE M. LE PROFESSEUR PORTOS JEAN-LOUIS.
M. LE PROFESSEUR CARBON CLAUDE,VICE-PRESIDENT,EN REMPLACEMENT DE M. LE DOCTEUR AVOUAC BERNARD.
M. LE DOCTEUR FAGES JACQUES,SUPPLEANT DE M. LE DOCTEUR PINCHENZON DANIEL,EN REMPLACEMENT DE M. LE DOCTEUR METROP ALAIN.