Arrêtent:
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Arrêté du 8 janvier 1991
Le ministre de l'agriculture et de la forêt et le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu le décret no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb;
Vu l'arrêté du 11 avril 1988 modifié relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs au plomb;
Vu l'avis du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels;
Vu l'avis de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture,
Art. 1er. - Sont agréés, pour une période allant du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993, pour procéder aux prélèvements et aux dosages de la teneur en aérosols de plomb des atmosphères de travail les organismes énumérés ci-après:
Contrôle et prévention, 15, rue d'Anjou, zone artisanale des Béthunes, B.P. 405, 95005 CERGY CEDEX (téléphone: 34-40-31-31);
Kodak-Pathé, L.D.S.I., 71102 CHALON-SUR-SAONE CEDEX (téléphone:
85-43-95-16);
Institut universitaire de médecine du travail Pierre-Mazel, université Claude-Bernard Lyon-I, 8, avenue Rockefeller, 69373 LYON CEDEX 08 (téléphone: 78-74-96-90-85-89).
Contrôle et prévention, 15, rue d'Anjou, zone artisanale des Béthunes, B.P. 405, 95005 CERGY CEDEX (téléphone: 34-40-31-31);
Kodak-Pathé, L.D.S.I., 71102 CHALON-SUR-SAONE CEDEX (téléphone:
85-43-95-16);
Institut universitaire de médecine du travail Pierre-Mazel, université Claude-Bernard Lyon-I, 8, avenue Rockefeller, 69373 LYON CEDEX 08 (téléphone: 78-74-96-90-85-89).
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Art. 2. - Est agréé, pour une période allant du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1992 pour procéder aux prélèvements et aux dosages de la teneur en aérosols de plomb des atmosphères de travail, l'organisme ci-après:
Apave du Sud-Ouest, zone industrielle Artigues-près-Bordeaux, 33370 Tresses (téléphone: 56-86-84-07).
Apave du Sud-Ouest, zone industrielle Artigues-près-Bordeaux, 33370 Tresses (téléphone: 56-86-84-07).
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Art. 3. - Sont agréés, pour une période allant du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1992, pour procéder aux seuls prélèvements des aérosols de plomb des atmosphères de travail les organismes énumérés ci-après:
Laboratoires Wolff, 15, rue Charles-Paradinas, 92110 Clichy (téléphone:
47-30-04-40);
Socotec, centre Atria, boulevard de Prague, 30000 Nîmes;
Socotec, 18, rue du Coutelier, 44807 Saint-Herblain (téléphone:
40-92-15-76);
Socotec, 84, quai Claude-Le Lorrain, B.P. 3337, porte Desilles, 54014 Nancy (téléphone: 83-35-48-86).
Laboratoires Wolff, 15, rue Charles-Paradinas, 92110 Clichy (téléphone:
47-30-04-40);
Socotec, centre Atria, boulevard de Prague, 30000 Nîmes;
Socotec, 18, rue du Coutelier, 44807 Saint-Herblain (téléphone:
40-92-15-76);
Socotec, 84, quai Claude-Le Lorrain, B.P. 3337, porte Desilles, 54014 Nancy (téléphone: 83-35-48-86).
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Socotec, 34, rue Jacquemare-Giélée, 59044 Lille (téléphone: 20-57-34-03).
Socotec, immeuble P.D.G. La Part-Dieu, 4, boulevard Eugène-Deruelle, 69427 LYON CEDEX 03 (téléphone: 78-62-65-11).
Socotec, 6, place Pierre-Sémard, 94736 Nogent-sur-Marne (téléphone:
48-73-62-90).
Socotec, 3, avenue du Centre, 78182 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX (téléphone: 30-43-99-13 - 30-57-02-05).
Socotec, immeuble P.D.G. La Part-Dieu, 4, boulevard Eugène-Deruelle, 69427 LYON CEDEX 03 (téléphone: 78-62-65-11).
Socotec, 6, place Pierre-Sémard, 94736 Nogent-sur-Marne (téléphone:
48-73-62-90).
Socotec, 3, avenue du Centre, 78182 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES CEDEX (téléphone: 30-43-99-13 - 30-57-02-05).
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Art. 4. - Sont agréés, pour une période allant du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1991, pour procéder aux seuls prélèvements des aérosols de plomb des atmosphères de travail les organismes énumérés ci-après:
Apave Alsacienne, 2, rue Thiers, B.P. 1347, 68056 MULHOUSE CEDEX (téléphone: 89-46-43-11).
Laboratoire municipal d'hygiène, 5, rue Raymond-Guénot, 76600 Le Havre (téléphone: 35-21-12-74).
Apave Alsacienne, 2, rue Thiers, B.P. 1347, 68056 MULHOUSE CEDEX (téléphone: 89-46-43-11).
Laboratoire municipal d'hygiène, 5, rue Raymond-Guénot, 76600 Le Havre (téléphone: 35-21-12-74).
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Art. 5. - Est agréé, pour une période allant du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1991, pour procéder aux seuls dosages des aérosols de plomb des atmosphères de travail l'organisme ci-après:
Laboratoire de chimie biologique de l'U.E.R. de médecine et de pharmacie,
34, rue du Jardin-des-Plantes, 86021 POITIERS CEDEX (téléphone: 49-41-69-31).
Laboratoire de chimie biologique de l'U.E.R. de médecine et de pharmacie,
34, rue du Jardin-des-Plantes, 86021 POITIERS CEDEX (téléphone: 49-41-69-31).
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Art. 6. - Les agréments sont accordés à titre précaire et révocable.
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Art. 7. - Les tarifs des honoraires des organismes mentionnés à l'article 1er sont déposés au ministère chargé du travail où ils peuvent être consultés par toute personne intéressée. Toute modification apportée au mode et au tarif des rémunérations doit être portée à la connaissance du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Le rapport annuel d'activité doit mentionner, en plus des renseignements définis à l'article 7 de l'arrêté du 11 avril 1988, les conditions dans lesquelles ont été effectués les prélèvements (durées, nombre de pompes utilisées, description du poste de travail...).
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Art. 8. - Le directeur des relations du travail au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LISTE DES ORGANISMES AGREES A COMPTER DU 01-01-1991.
LES AGREMENTS SONT ACCORDES A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE.
Fait à Paris, le 8 janvier 1991.
Le ministre du travail, de l'emploi
et de la formation professionnelle,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des relations du travail,
O. DUTHEILLET DE LAMOTHE
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur des exploitations,
de la politique sociale et de l'emploi,
Le chef de service,
J. LENOIR
Arrêté du 8 janvier 1991