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Arrêté du 8 janvier 1985
PORTANT MODIFICATION DE PRECEDENTS ARRETES RELATIFS AUX BREVETS PROFESSIONNELS (BP) DE MOULEUR NOYAUTEUR FONDEUR,DE MECANICIEN OUTILLEUR MOULISTE,DE MODELEUR EN OUTILLAGE DE FONDERIE ET DE MOULEUR PLAQUISTE
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MODIFICATION DE L'ART. 7 DE L'ARRETE DU 27-12-1952,DES ARRETES DES 08-03-1961 ET 25-11-1969 ET DE L'ART. 6 DE L'ARRETE DU 25-03-1958: DELIVRANCE DU BP,UNITES DE CONTROLE.
Arrêté du 8 janvier 1985
Modifié parArrêté du 10 mai 1993art. 7 (V)