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Arrêté du 8 février 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu l'arrêté du 8 février 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'un arrêté de nomination

Résumé. Un arrêté de nomination est annulé.

L'arrêté du 11 janvier 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire est retiré.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 février 2024.

Marc Fesneau

Arrêté du 8 février 2024
Article 1
Article 2