JORF n°0041 du 18 février 2010

Article Annexe III

Article Annexe III

DÉSIGNATION DES ESPÈCES ANIMALES

Bovin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de bovinés ayant subi un tannage (1).

Caprin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de caprinés ayant subi un tannage (1).

Equin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux d'équidés ayant subi un tannage (1).

Ovin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux d'ovidés ayant subi un tannage (1).

Porcin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de porcins ayant subi un tannage (1).

Autres espèces (faune sauvage et/ou d'élevage, reptiles, poissons...) :
Terme s'appliquant aux peaux d'espèces non définies dans cette annexe ayant subi un tannage (1).

Remarque : le nom de l'animal dont est issue la peau peut être utilisé à titre de complément d'information par rapport à la mention de l'espèce animal susmentionné, ainsi et à titre d'exemples :
- pour les bovinés : vachette, veau, buffle, taureau ;
- pour les caprinés : chèvre, chevreau ;
- pour les équidés : cheval, poulain ;
- pour les ovidés : mouton, agneau ;
- pour les porcins : porc, pécari ;
- pour les autres espèces : le nom de l'animal dont est issue la peau.

(1) Le tannage peut être minéral, végétal, synthétique ou combiné.


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Version 1

DÉSIGNATION DES ESPÈCES ANIMALES

Bovin :

Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de bovinés ayant subi un tannage (1).

Caprin :

Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de caprinés ayant subi un tannage (1).

Equin :

Terme s'appliquant exclusivement aux peaux d'équidés ayant subi un tannage (1).

Ovin :

Terme s'appliquant exclusivement aux peaux d'ovidés ayant subi un tannage (1).

Porcin :

Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de porcins ayant subi un tannage (1).

Autres espèces (faune sauvage et/ou d'élevage, reptiles, poissons...) :

Terme s'appliquant aux peaux d'espèces non définies dans cette annexe ayant subi un tannage (1).

Remarque : le nom de l'animal dont est issue la peau peut être utilisé à titre de complément d'information par rapport à la mention de l'espèce animal susmentionné, ainsi et à titre d'exemples :

- pour les bovinés : vachette, veau, buffle, taureau ;

- pour les caprinés : chèvre, chevreau ;

- pour les équidés : cheval, poulain ;

- pour les ovidés : mouton, agneau ;

- pour les porcins : porc, pécari ;

- pour les autres espèces : le nom de l'animal dont est issue la peau.

(1) Le tannage peut être minéral, végétal, synthétique ou combiné.