A N N E X E I
PARTIE DU PRODUIT FINI À PRENDRE EN CONSIDÉRATION
POUR L'ÉTIQUETAGE

Articles de maroquinerie et de voyage :
Parties extérieures, doublure principale.
Sièges :
Toutes les parties apparentes, y compris l'arrière du siège.
Autres articles :
Toutes les parties extérieures.

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DÉNOMINATION DES MATIÈRES

Cuir :
Produit obtenu de la peau animale au moyen d'un tannage ou d'une imprégnation conservant la structure naturelle des fibres de la peau et ayant conservé tout ou partie de sa fleur.
Croûte de cuir ou refente de cuir :
Partie interne d'un cuir, obtenue par refente ou par toute autre opération ayant entraîné l'élimination complète de la couche externe et sur laquelle l'ensemble des points d'implantation des poils, plumes ou écailles se trouve détruit.
Dans le cas de la croûte de cuir de porcin, l'implantation des follicules pileux peut rester apparente.
Synderme :
Matériau constitué de fibres de cuir agglomérées à l'aide d'un liant approprié et dont la proportion de fibres n'est pas inférieure à 50 % du poids anhydre.
Synthétique :
Terme général désignant un matériau composé pour tout ou partie de produits de synthèse macromoléculaires.
Textile :
Produit défini par la directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 relative aux dénominations textiles.
Autres matériaux :
Matériaux non définis dans la présente annexe.

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DÉSIGNATION DES ESPÈCES ANIMALES

Bovin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de bovinés ayant subi un tannage (1).
Caprin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de caprinés ayant subi un tannage (1).
Equin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux d'équidés ayant subi un tannage (1).
Ovin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux d'ovidés ayant subi un tannage (1).
Porcin :
Terme s'appliquant exclusivement aux peaux de porcins ayant subi un tannage (1).
Autres espèces (faune sauvage et/ou d'élevage, reptiles, poissons...) :
Terme s'appliquant aux peaux d'espèces non définies dans cette annexe ayant subi un tannage (1).
Remarque : le nom de l'animal dont est issue la peau peut être utilisé à titre de complément d'information par rapport à la mention de l'espèce animal susmentionné, ainsi et à titre d'exemples :
― pour les bovinés : vachette, veau, buffle, taureau ;
― pour les caprinés : chèvre, chevreau ;
― pour les équidés : cheval, poulain ;
― pour les ovidés : mouton, agneau ;
― pour les porcins : porc, pécari ;
― pour les autres espèces : le nom de l'animal dont est issue la peau.

(1) Le tannage peut être minéral, végétal, synthétique ou combiné.