Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Des hématies humaines : les hématies-tests pour les groupages sanguins, la détection ou l'identification d'allo-anticorps antiérythrocytes
Titre III : Des réactifs d'origine humaine : les réactifs issus du plasma ou du sérum humains contenant des anticorps spécifiques antiérythrocytaires, encore dénommés sérums-tests
Titre IV : Des réactifs d'origine humaine : les réactifs utilisés en immunohématologie érythrocytaire produits in vitro
Titre V : Des réactifs d'origine animale utilisés en immunohématologie érythrocytaire
Titre VI : Des réactifs d'origine animale utilisés en immunohématologie érythrocytaire
Titre VII : Des lectines utilisées en immunohématologie érythrocytaire
Titre VIII : Des cartes de contrôle prétransfusionnel
Titre IX : Des réactifs d'immunohématologie utilisés sur les équipements automatisés
Article 37
Annexes