JORF n°0098 du 27 avril 2010

Arrêté du 8 avril 2010

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première de la série économique et sociale ;

Vu l'arrêté du 9 août 2000 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première de la série scientifique ;

Vu l'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série économique et sociale ;

Vu l'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale de la série scientifique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,

Arrête :

Article 1

Pour l'année scolaire 2010-2011, les dispositions des arrêtés du 9 août 2000 relatives aux programmes de mathématiques de la classe de première des séries économique et sociale et scientifique sont modifiées conformément au contenu de l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 2

Pour l'année scolaire 2011-2012, les dispositions des arrêtés du 20 juillet 2001 relatives aux programmes de mathématiques de la classe terminale de la série scientifique sont modifiées conformément au contenu de l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 avril 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 6 mai 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr